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Éditeur du site

Dénomination : PEACEPUPIL
Forme juridique : [à compléter — ex. entreprise individuelle, micro-entreprise, SASU]
Siège social : 18 rue Pierre Bacqua, 85000 La Roche-sur-Yon, France
Numéro SIREN / SIRET : [à compléter]
Numéro de TVA intracommunautaire : [à compléter, ou mention « TVA non applicable, art. 293 B du CGI » si franchise en base]
Adresse e-mail : sosoclg50@gmail.com
Téléphone : [à compléter]
Directeur de la publication : [à compléter — nom et prénom]

Hébergement

Le site est hébergé par Shopify International Limited, Victoria Buildings, 2ᵉ étage, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site — textes, visuels, photographies, logos, marques et éléments graphiques — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Données personnelles

Le traitement de vos données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité. Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de portabilité, d'opposition et de limitation du traitement, que vous pouvez exercer à l'adresse sosoclg50@gmail.com. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL.

Médiation de la consommation

Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige l'opposant à un professionnel.

Médiateur désigné : [à compléter — nom, adresse postale et site web du médiateur auprès duquel vous aurez adhéré]

La Commission européenne met également à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges, accessible à l'adresse ec.europa.eu/consumers/odr.

Droit applicable

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